bonjour a tous

Aller en bas

bonjour a tous

Message  celine le Mer 14 Jan - 12:07

Bonjour a tous, moi je ne suis pas éleveur mais ma mère oui elle est eleveur amateur de colleys, et je trouve ce forum très interessants, donc j'espere que sa ne posera pas de probleme pour participer a ce forum
avatar
celine

Messages : 3
Date d'inscription : 14/01/2009
Age : 34

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: bonjour a tous

Message  beauce07 le Mer 14 Jan - 13:25

celine a écrit:Bonjour a tous, moi je ne suis pas éleveur mais ma mère oui elle est eleveur amateur de colleys, et je trouve ce forum très interessants, donc j'espere que sa ne posera pas de probleme pour participer a ce forum
bonjour et qu'entends-tu par "amateur"? sachant que ce statut n'existe plus en élevage canin?
à partir de 2 portées par an on est "éleveur pro" automatiquement avec obligation de déclarer ses revenus et d'avoir le CETAC pour exercer.
moins de 2 portées par an c'est "familliial"...sans aucune obligation ...
Smile

beauce07

Messages : 11
Date d'inscription : 04/01/2009
Localisation : rhone alpes

Voir le profil de l'utilisateur http://vag-ners-memory.chiens-de-france.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: bonjour a tous

Message  Chanur Akita le Mer 14 Jan - 14:07

Bienvenue céline!
merci pour ton inscription a ce forum qui démarre tout doucement

le statut d'"amateur" n'existe plus, mais beaucoup se disent "amateur" a une portée par an.
Ce terme est encore beaucoup utilisé Very Happy

PS pour beauce07: 1 portée par an: obligation de cotisation MSA + norme DSV, cf les textes de Loi Wink
avatar
Chanur Akita
Admin

Messages : 64
Date d'inscription : 02/01/2009
Age : 41
Localisation : Bretagne Rennes (35)

Voir le profil de l'utilisateur http://chanur.free.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: bonjour a tous

Message  celine le Mer 14 Jan - 15:42

desoler de m'etre mal exprimé, on est un élévage familial
avatar
celine

Messages : 3
Date d'inscription : 14/01/2009
Age : 34

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: bonjour a tous

Message  beauce07 le Mer 14 Jan - 19:28

Chanur Akita a écrit:
PS pour beauce07: 1 portée par an: obligation de cotisation MSA + norme DSV, cf les textes de Loi Wink[/color]

désolée...mais c'est bien à partir de 2 portées par an que l'on devient pro avec tout ce que ça comporte.

La Loi du 6 janvier 1999 fait obligation à l'éleveur amateur de déclarer son activité au-delà d'une portée par an.
Il obtient alors un numéro de Siret qu'il doit mentionner dans toute publication.

http://www.chien.com/general/legislation/choisissez-pays/france/loi-janvier-1999/elevage.html

beauce07

Messages : 11
Date d'inscription : 04/01/2009
Localisation : rhone alpes

Voir le profil de l'utilisateur http://vag-ners-memory.chiens-de-france.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: bonjour a tous

Message  Chanur Akita le Jeu 15 Jan - 12:50

Pour être pro oui, mais juste une portée par an, tu as quand même les obligations MSA (la cotisation solidarité) même si tu n'as pas le statut "professionnel".
je le sais bien, quand j'avais qu'une portée par an je cotisait a la MSA!!!! Very Happy

(donc je sais aussi de quoi je parle Wink )

PS: a l'avenir, dans les présentation, ne "jouons" pas sur les mots si quelqu'un se dit "amateur" ou "familial" ou "pro" etc....

Nous somme là pour nous réunir et défendre notre métier, inciter les gens a se déclarer etc....

avatar
Chanur Akita
Admin

Messages : 64
Date d'inscription : 02/01/2009
Age : 41
Localisation : Bretagne Rennes (35)

Voir le profil de l'utilisateur http://chanur.free.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: bonjour a tous

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum